Déposée le 23 octobre 2003 par SORREL Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « NOVESPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est SORREL Robert domicilié(e) 4, impasse de la Cerisaie - 38570 - GONCELIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.
La marque NOVESPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVESPARC est expirée depuis le 23 octobre 2023.
SORREL Robert a également déposé les autres marques suivantes : ACTI-VILLAGE , ACTI-SPACE
SORREL Robert - 4, impasse de la Cerisaie - 38570 - GONCELIN - France
Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2542484 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement d'adresse n°613686 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 6 octobre 2014 - Concession de licence n°632537 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Services de transactions immobilières et de promotions immobilières. Services de constructions d'immeubles et de résidences immobilières.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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